Comment obtenir/rétablir votre permis de conduire après l’annulation ?

Comment obtenir/rétablir votre permis de conduire après l’annulation ?

Par Florent le 29 août 20218 minutes de lecture

La crainte de nombreux automobilistes : leur permis soit suspendu ou pire, annulé. Quel est le raisonnement derrière ces étapes ? Quelle est la différence entre révoquer un permis de conduire et révoquer un permis de conduire ? Comment puis-je obtenir ou restaurer ma licence après son expiration ? Toutes les réponses à vos questions sont ici.

dans le texte:

• Quelle est la différence entre révoquer un permis de conduire et révoquer un permis de conduire ?
• Annulation du permis de conduire
  • Pourquoi une licence peut-elle être révoquée ?
  • Comment faire rétablir son permis de conduire en cas d’annulation ?
• Suspension du permis de conduire
  • Pourquoi votre permis de conduire a-t-il été révoqué ?
  • Comment récupérer un permis de conduire révoqué ?
  • Pénalité pour infraction
  • Restauration du permis de conduire
  • Durée de validité des autorisations pour examens médicaux et retraits
• Autre cas classique : permis de conduire invalide
  • Qu’est-ce qu’une invalidation de licence ?
  • Comment récupérer un permis de conduire invalide ?
• Comment obtenir un permis de conduire rapidement ?

Quelle est la différence entre révoquer un permis de conduire et révoquer un permis de conduire ?

cette La principale différence entre Annuler et Suspendre Le fait du permis de conduire est qu’en cas d’annulation, Vous devez obtenir à nouveau votre permis de conduire Après la période d’interdiction. L’annulation des permis est valable pour toutes les catégories de permis : voitures, motos, poids lourds, etc.

cette pause Quant à c’est pour un durée déterminée Enfin, le conducteur peut rétablir son permis sous certaines conditions.

Annulation du permis de conduire

Pourquoi une licence peut-elle être révoquée ?

Révocation judiciaire du permis de conduire requiseInterdiction de conduire un véhicule avec un permis de conduire obligatoireIl s’agit d’une sanction déterminée par un juge en cas de crime : Comportement interdit par la loi et pouvant faire l’objet de sanctions pénales sévères (DUI, stupéfiants, homicide involontaire, etc.).La période d’interdiction est généralement 3 ans voire 10 ans voire définitivement selon la gravité.

L’annulation peut se produire dans trois situations :

• En cas d’infraction grave (par exemple, un homicide ou un accident lié à la vitesse, à l’alcool et à la drogue).
• En cas de récidive : Si vous répétez certaines infractions (comme l’alcool au volant), votre permis sera automatiquement révoqué.
• Pour des raisons médicales : Les conducteurs peuvent être amenés à passer un examen médical suite à une garde à vue ou à une révocation de permis. L’avis d’un médecin peut conduire directement à l’annulation d’une licence par le préfet sans attendre la décision d’un juge.

Comment faire rétablir son permis de conduire en cas d’annulation ?

Si votre permis est révoqué pour une infraction, vous devez également vous présenter Annulation de la fin de votre permis capable de le récupérer.

Avant de pouvoir obtenir à nouveau votre permis de conduire, vous devez passer un examen physique comprend un test psychologique En particulier en passant l’AAAEP, le centre de test psychotechnique ou le test psychotechnique agréé.Dans la vidéo ci-dessous, vous apprendrez Détails du processus de test psychotechnique Licence : Exercices, Exemples, Résultats.

En cas d’issue favorable, vous devrez Doit passer le test du code de la routeCertains peuvent éviter repasser l’examen pratique Un permis de conduire remplissant toutes les conditions suivantes :

• Posséder un permis de plus de 3 ans à la date de résiliation.
• La durée de l’annulation n’est pas égale ou supérieure à 1 an (ainsi, les annulations répétées et automatiques seront obligées de racheter la totalité de la licence).
• Les demandes de renouvellement de licence sont faites dans les 3 mois suivant la fin des sanctions.

Suivez toutes ces étapes et vous obtiendrez un Nouveau permis de conduire 6 points. vous serez à nouveau considéré conducteur stagiairePar conséquent, vous devez respecter la limite de vitesse du jeune conducteur et porter le A à l’arrière de la voiture.

VOIR AUSSI : Résultats du test de code de la route en ligne : comment l’obtenir ?

Suspension du permis de conduire

Pourquoi votre permis de conduire a-t-il été révoqué ?

lorsque Les forces de l’ordre constatent des infractions Peut être sanctionné par la révocation administrative du permis de conduire, qui enverra une copie du rapport ou un avis de rétention au premier ministre ou au sous-gouverneur (en cas d’infraction, ce qui oblige les forces de l’ordre à retenir immédiatement le permis de conduire).Ce dernier peut alors dans les cas suivantspour décider de suspendre ou non votre permis de conduire :

• témoignage oral.
• Conduite sous l’influence de l’alcool, déterminée par un appareil ou un test sanguin approuvé.
• Conduite en état d’ébriété visible ou refus de se soumettre à un test d’alcoolémie.
• Conduite sous l’emprise d’anesthésiques confirmée par un test salivaire ou un examen médical, clinique et biologique.
• Refuser de se faire tester pour usage de stupéfiants.
• Un excès de vitesse de 40 km/h ou plus est constaté par un appareil homologué et le véhicule est arrêté.
• En cas d’accident de la circulation entraînant la mort ou des blessures corporelles, suivez la vitesse la plus élevée autorisée ou les règles de franchissement, de dépassement, d’intersection et de priorité s’il existe un ou plusieurs motifs raisonnables de soupçonner que le conducteur a commis un acte criminel à l’utilisation d’un téléphone portable.
• Lorsqu’un véhicule est à l’arrêt, lorsqu’une infraction liée à l’utilisation d’un téléphone portatif est concomitante à l’une des infractions liées au respect des règles de conduite du véhicule, à l’excès de vitesse, au franchissement, au dépassement, au franchissement et à la priorité de passage, la liste est répertoriée dans le code de la route partie R. 224-19-1.

Comment récupérer un permis de conduire révoqué ?

En général, La durée maximale de suspension est de 6 moisCependant, il peut être Prolonger à 1 an au cas où :

• Un accident de la circulation entraînant la mort ou des blessures corporelles.
• Les atteintes involontaires à la vie ou à l’intégrité humaine peuvent entraîner une incapacité totale (accident du conducteur, mort ou blessure d’un tiers, etc.).
• Conduite en état d’ébriété ou sous l’influence de l’alcool.
• Conduite après avoir consommé une substance ou une plante classée comme stupéfiant.
• Refus de soumettre des essais de vérification (articles L. 234-4 à L. 234-6 et L. 235-2).
• Délit de fuite.

Notez que les mesures ne peuvent pas être ajustées si un permis de conduire est révoqué administrativement : Pas de « carte blanche » !

La période de suspension commence le jour où le conducteur remet le permis de conduire au comté.

Pénalité pour infraction

Le non-respect du moratoire sera passible des sanctions suivantes 2 ans de prisonune Amende de 4 500 euros et une mesure a confisqué son véhicule.

Restauration du permis de conduire

En cas d’abus d’alcool ou de drogue, examen physique La précédente commission médicale départementale est obligatoire jusqu’à la fin de la période de suspension. Il en va de même pour tout moratoire d’une durée supérieure à un mois.Pour récupérer votre permis du comté ou du sous-comté, vous devez apporter Avis de retrait et approbation de la commission médicale.

Durée de validité des autorisations pour examens médicaux et retraits

Selon la nature du crime commis (notamment la teneur en alcool), Les permis réémis peuvent avoir une période de validité limitée (généralement un an). A l’issue de cette période, un réexamen devant la commission médicale départementale est exigé.

Si une décision de justice est rendue avant la fin de la période de suspension administrative, elle annule et remplace automatiquement la décision administrative.Si le juge suspend le permis de conduire pendant 12 mois et la suspension administrative pendant 6 mois, le permis de conduire ne sera pas suspendu Récupération après 12 mois Au lieu d’une suspension administrative de 6 mois.

VOIR AUSSI : Conduire une voiture sans permis : quelles sont les conditions ?

Autre cas classique : permis de conduire invalide

Qu’est-ce qu’une invalidation de licence ?

L’expiration du permis de conduire se produit si vous accumulez Plusieurs délits d’inaptitude Jusqu’à ce que vous n’ayez plus de points sur votre permis de conduire. Par conséquent, votre licence sera invalide et les crédits seront à 0.Le délai est généralement de 6 mois, mais s’il expire pour la deuxième fois en 5 ans, il peut aller jusqu’à 1 an. Gagnez des points pour des cours de conduite avant de tomber à 0.

Source : https://www.securite-routiere.gouv.fr

Comment récupérer un permis de conduire invalide ?

Après avoir attendu la fin du délai (de 6 mois à 1 an), il faudra Examen physique et tests psychotechniquesUne fois que vous avez votre certificat médical et votre document d’aptitude à conduire, les situations suivantes peuvent se produire :

• Si vous êtes un conducteur novice, vous devez repasser toutes les épreuves : l’épreuve du code de la route et l’épreuve du permis de conduire.
• Si votre permis a plus de trois ans : vous devrez repasser le code de la route. Obligatoire, mais vous pouvez être dispensé de repasser l’examen du permis de conduire si votre permis a expiré depuis moins d’un an ou si vous demandez à vous inscrire à l’examen du code de la route dans les 9 mois suivant la date d’expiration de votre permis.

VOIR AUSSI : Révocation de points sur le permis de conduire : des litiges sont-ils possibles ?

Comment obtenir un permis de conduire rapidement ?

Si vous vous êtes inscrit dans une auto-école il y a moins de 6 ans, votre numéro NEPH est toujours valide. Dans le cas contraire, vous devrez suivre la procédure indiquée sur le site pour le réactiver…